Conditions

La mise en Pension d’un chat sera considérer comme accepté par son propriétaire les conditions ci-dessous.

1- Le chat doit être vacciné depuis plus de quinze jours, et moins d’un an contre les maladies suivantes :

Typhus – Coryza – Leucose –

Identifié par tatouage ou puce électronique, et tous les mâles doivent être castrés excepté pour les chatons de moins de 7 mois......

Les mâles doivent être castrés.....

2- Nos clients s’engagent à nous communiquer les risques que peuvent présenter leurs chats dans tous les domaines, notamment caractériel et physiologique.

3- La pension n’assure pas le toilettage des chats.

4- En cas de maladie, blessures ou accident le responsable de la pension s’engage à soigner l’animal, mais décline toute responsabilité en cas de décès. Les frais q’entraîne le traitement sont à la charge du propriétaire.

5- Nous sommes fermés les dimanche et jours fériés

- Du 15 novembre au 1 mars le supplément chauffage est de 0.5€ soit 9€ la journée.

6- Le chat est considéré comme ayant été abandonné par son maître :

a) s’il n’a pas été retiré de la Pension quinze jours après la date de sortie prévue dans le contrat.

b) si une facture n’est pas réglée huit jours après sa présentation.

Dans le cas d’abandon de l’animal, la Pension peut en disposer librement.

7- Dans l’hypothèse où l’animal ne pourra être repris de l’établissement à la date prévue, le propriétaire doit nous avertir, et reverser un nouvel acompte de 50% correspondant à la durée de prolongation du séjour, faute de quoi il y aurait présomption d’abandon.

8- Le montant de la Pension doit être réglé intégralement le jour du départ de l’animal. A défaut, il est entendu que l’établissement exercerait son droit de rétention à l’égard de l’animal jusqu’au paiement définitif.

9- Les clients doivent nous communiquer leur adresse de déplacement (ou celle d’un correspondant), afin de nous donner la possibilité des les contacter en cas de problèmes avec leurs chats.

10- En cas de litige, les parties tenteront de trouver un accord amiable dans les huit jours qui suivent la date de survenance dudit litiges. A défaut d’accord amiable, tout litige sera soumis aux juridictions judiciaires. Les parties conviennent expressément de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce du siège Social de la Pension.

CAT A PAT

Pension féline du Bois Clerbault